Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ysiatis
YSIATIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3396153
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
ysiatis de YSIATIS

Présentation de la marque ysiatis

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YSIATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ysiatis »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YSIATIS domicilié(e) Rue de la Vieille Poste,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 424 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

YSIATIS a également déposé les autres marques suivantes : azurys


YSIATIS Société par actions simplifiée - Rue de la Vieille Poste,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 483424875


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 16 août 2006 - Rejet total n°439011 - Publication au BOPI 2006-08-16

Inscription le 16 août 2006 - Rejet total n°439012 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données pour réseaux de télécommunications ou à des fins de télécommunication, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs pour réseaux de télécommunications ou à des fins de télécommunication, logiciels (programmes enregistrés) et périphériques ordinateurs pour réseaux de télécommunications ou à des fins de télécommunication. Services de télécommunications via un réseau informatique mondial du type Internet, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs via un réseau informatique mondial du type Internet, fourniture accès à un réseau informatique mondial du type Internet, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial du type Internet, location d'appareils de télécommunications. Évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à des fins de télécommunications, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers) dans le domaine des télécommunications, études de projets techniques dans le domaine des télécommunications, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, ou location de programmes et équipements informatiques dans le domaine des télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.